Règlement d'E-Toile

En vous inscrivant sur le site d'E-Toile ou son forum, vous adhérez par le même fait à tous les règlements qui suivront ces lignes. En cas de non-respect d'un règlement, votre compte sera effacé et vos privilèges en tant que membre vous seront enlevés. Si vous rencontrez une ou plusieurs personnes violant un ou plusieurs points de ce règlement, veuillez avertir dans les plus brefs délais un des administrateurs (voir section contact).

0 - E-Toile et définition de termes


- E-Toile est une organisation composée de ses administrateurs ainsi que des différentes personnes qui aident à la maintenance de cette communauté. E-Toile n'est donc pas une entreprise ni une personne au sens de la loi. Vous ne pouvez pas poursuivre E-Toile ni entamer quelconque procédures judiciaires par rapport à ce site.

- E-Toile est composé de deux pièces maîtresses, son site (http://www.e-toile.org) et son forum (http://e-toile.org/as/). Les deux parties d'E-Toile (le site et le forum) sont donc affectées par ce règlement.

- Une oeuvre au sens utilisé dans ce document est tout contenu que publie un utilisateur sur le site ou le forum.

- Un utilisateur représente toute personne inscrite sur le forum, sur le site ou sur les deux simultanément. Les modérateurs et administrateurs sont inclus.


1 - Propos diffamatoires et attaques personnelles :


- Il est interdit à un utilisateur de publier des propos racistes, sexistes, haineux, homophobes ou à tout contenu jugé intolérable par les administrateurs que ce soit dans le contenu publié ou dans le nom de l'utilisateur. Cependant, les opinions politiques, religieuses, artistiques ou autres sont grandement appréciées tant qu'elles se font dans le bon goût et dans le respect.

- Aucune attaque verbale ou menace ne sera tolérée. Les débats intelligemment menés sont cependant approuvés et même encouragés.

- Tous les utilisateurs sont égaux, qu'ils soient nouveaux ou anciens, modérateurs ou administrateurs. Si vous éprouvez un problème avec un utilisateur/modérateur ou administrateur vous pouvez lui en parler poliment en messagerie privée ou bien vous adresser à un administrateur (ou modérateur pour le cas des utilisateurs) afin de régler la situation. Les règlements de compte sur la place public sont proscrits.


2 - Lois territoriales et violation de ces lois


- Les administrateurs et propriétaires d'E-Toile proviennent du Canada ainsi que de la France. E-Toile respectera donc les lois de chacun de ces deux pays. Si un utilisateur désobéit à une ou plusieurs lois d'un ou plusieurs de ces pays, il se verra aussitôt banni du site et pourra se voir reporté aux autorités compétentes.

- E-Toile n'est en aucun cas responsable des actions des utilisateurs ainsi que leurs propos et tentera dans le meilleur de son possible d'enrayer tout élément illicite. Chaque utilisateur, en s'inscrivant sur le site ou forum, s'engage à être l'unique responsable de ses actions et ne peut en aucun cas porter le blâme sur E-Toile.


3 - Mandat et confidentialité d'E-Toile


- Le but d'E-Toile est d'amener des créateurs amateurs à parfaire leur expérience artistique afin d'éventuellement les voir se faire publier ou exposer. E-Toile met également à la disposition des utilisateurs une communauté virtuelle d'artistes ainsi qu'un endroit pour leur permettre de s'exprimer. Les créateurs qui se servent de l'art comme simple passe-temps sont aussi les bienvenus.

- En aucun cas, les renseignements personnels demandés à l'inscription (comme votre adresse courriel par exemple) ne seront vendus, donnés ou offerts à d'autres organismes ou personnes. Vos renseignements sont entièrement confidentiels et ils ne seront pas divulgués, outre que pour une violation grave d'une loi d'un des pays mentionnés dans l'article 2.


4 - Qualité de la langue


- L'auteur a la responsabilité initiale de corriger ses textes et d'utiliser un langage idéalement normatif (le sms abusif est à bannir). E-Toile ne peut être blamée pour la qualité du français des utilisateurs. L'administration d'E-Toile limite sa responsabilité aux écrits relevant de sa direction des communications.

- Tous les usagers d'E-Toile acceptent que leurs oeuvres soient corrigées par l'administration afin d'uniformiser la qualité du français dans les textes publiés si ceux-ci ne l'ont pas été précédemment par l'utilisateur. L'administration s'engage à ne corriger que les erreurs de type orthographique, grammatical et de ponctuation. Les erreurs de syntaxe ne seront pas corrigées afin de respecter la propriété intellectuelle et le style de l'utilisateur, aussi fautif soit-il.

- Si une erreur corrigée était la volonté lucide de son auteur, celui-ci a la responsabilité d'en aviser le lecteur ou l'administration. En aucun cas E-Toile ne peut être blâmé pour les corrections effectuées.

- Les textes publiés dans une langue autre que le français ne seront pas corrigés par l'administration. L'usage abusif de langues étrangères n'est pas conseillé: E-Toile est un portail francophone, bien qu'il accepte des textes en langues étrangères. L'auteur ne doit pas s'attendre à obtenir des commentaires puisque les utilisateurs ne partagent pas nécessairement tous cette langue.


5 - Liberté d'expression et droit d'auteur


- E-Toile défend vigoureusement la liberté d'expression et ne bannira pas quelqu'un pour ses croyances religieuses, politiques ou autres. Toutes opinions devront cependant se faire dans le bon goût et devront respecter tous les points du règlement.

- Toutes les oeuvres sur le site appartiennent à leur auteur et il est donc possible de les modifier ou effacer même si en les publiant vous acceptez de nous céder quelques-uns de ces droits (celui de les afficher sur notre site). Par contre, E-Toile ne prendra, profitera, effacera, modifiera ou autres actions qui sont réalisées sans votre consentement, une de vos oeuvres outre que si elle contrevient au règlement.

- Il est interdit de copier une oeuvre d'un auteur sans l'avertir au préalable. E-Toile combat ardemment en faveur des droits d'auteurs de ses utilisateurs et pourrait même aller jusqu'à prendre des mesures contre les individus qui voleront des oeuvres d'autrui. Une surveillance accrue est aussi effectuée afin de contrer le copiage.

- Il est interdit de publier une oeuvre qui porte préjudice à un autre utilisateur d'E-Toile. Les "règlements de compte" sur le site sont à éviter et les oeuvres fautives seront retirées du site.


6 - Oeuvres et chroniques


- Tous propos écrits dans une oeuvre doivent être le fruit de l'utilisateur. Tous les emprunts doivent être explicitement indiqués. Ils ne sont toutefois pas recommandés.

- Tout sujet traité dans une chronique doit l'être à la manière du chroniqueur : le plagiat ou l'emprunt sans indication de la source sont interdits. E-Toile ne peut être tenu responsable des écarts de conduite des chroniqueurs et utilisateurs du site.

- Les chroniques ne sont pas une forme de publi-reportage: aucune organisation ne paie pour rédiger une chronique, et elles ne sont pas faites pour vendre un produit, une idée, etc. Les chroniques peuvent refléter l'opinion de l'utilisateur ou être rédigées dans un ton neutre. Les partis pris excessifs pour une organisation quelconque ne sont pas recommandés.

- Les textes publiés dans une langue autre que le français ne seront pas corrigés par l'administration. L'usage abusif de langues étrangères n'est pas conseillé: E-Toile est un portail francophone, bien qu'il accepte des textes en langues étrangères. L'auteur ne doit pas s'attendre à obtenir des commentaires puisque les utilisateurs ne partagent pas nécessairement tous cette langue.


7 - Publicité


- Aucune publicité n'est tolérée dans les oeuvres. Seules les bannières très esthétiques et comportant un caractère publicitaire peuvent être tolérées, mais ne le sont pas nécessairement. Elles sont d'ailleurs à éviter. L'administration d'E-Toile se réserve le droit de retirer les oeuvres à caractère publicitaire. Un avis sera normalement envoyé pour inviter l'utilisateur à soumettre une publicité pour les sections prévues à cet effet sur le site, s'il le désire.

- E-Toile ne peut être tenu responsable du contenu publicitaire mis en ligne par des tierces parties. Un utilisateur, organisme ou entreprise souhaitant faire publier une publicité dans les sections prévues à cet effet doit communiquer avec l'administration (voir section contact).


8 - Si vous voulez aider E-Toile :


- Les dons en argent pour nous aider à payer le serveur ou la publicité d'E-Toile sont les bienvenus. Veuillez simplement vous adressez à un des administrateurs présentés dans la section contact.

- Si vous voulez devenir modérateur sur le forum ou si vous voulez nous offrir vos services pour une quelconque tâche, veuillez également vous adresser à un administrateur par courriel ou messagerie privée.